Déposée le 9 juin 1980 par BORG-WARNER CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « YORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BORG-WARNER CORPORATION, domicilié(e) société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 200 South Michigan Avenue, Chicago 60604 Illinois, E.U.A., - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.
La marque YORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORG-WARNER CORPORATION - société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 200 South Michigan Avenue, Chicago 60604 Illinois, E.U.A., - États-Unis
CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France
Inscription - Transmission de propriété n°42797 - Publication au BOPI 1980-054
Machines frigorifiques, appareillages et pièces s'y rapportant;machines frigorifiques pour la fabrication de la glace;appareillages et pièces s'y rapportant;machines pour le conditionnement de l'air, appareillages et pièces d'y rapportant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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